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#1 30-10-2013 18:26:57
- SEB
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Ma suspension de permis
Voila, cela fait 5 mois et demi que j'ai perdu mon permis. Tous mes documents officiels m'ont annoncé 6 mois de retrait.
Aujourd'hui je reçois un recommandé avec ceci...
Alors je fais quoi, je conduis (sans permis mais avec tous les documents que j'ai en ma possession avant d'aller le chercher), je conduis pas? Je paie ou pas? Et qui me rembourse mon mois et demi que j'ai fait en plus????? 
Ex IS200 PackSport 1C0 -- Ex SC430 1C0 -- Ex IS200 Limited Edition 8N6 -- Ex GS450h 202 -- Ex RX400h Crystal White 062
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#2 30-10-2013 18:57:18
- crimson69
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Re: Ma suspension de permis
Bonsoir,
Je n'ai malheureusement pas de réponses juridiques à apporter.
Je souhaitais simplement vous témoigner ma sympathie face à cette justice qui essaye de vous faire passer pour un véritable délinquant (condamnation PÉNALE !)
Vous n'avez ni agressé, ni blessé, ni tué personne que je sache, à contrario de certains qui ne sont même pas inquiétés !!!
Bon courage ...
Lexus IS-F amortisseurs KW v3
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#3 30-10-2013 18:57:37
- Richy
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Re: Ma suspension de permis
Malheureusement tu n'obtiendras rien, ou alors après des démarches à n'en plus finir.
Je serais dans ce cas, je payerais, je conduirais avec les documents, et j'irais vite rechercher mon permis.
Pour être heureux, suffit de le vouloir 
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#4 30-10-2013 19:04:47
Re: Ma suspension de permis
Bon tout d'abord je vois que t'es bon joueur puisque tu postes cela dans coup de chapeau puisque ça ne peut pas être un coup de gueule..... MDR
Bon avec l'aide de mes autres camarades qui sont sur ce forum la meilleure procédure à suivre est d'appeler la préfecture le service des permis de conduire eux te diront exactement si ton permis est encore suspendu ou pas.
Dans les faispts c'est normalement l'ordonnance pénale qui fait foi donc moi je dirais 4 mois.
Mais bon appel tu prendras pas de risque en téléphonant.
Pour info c'est sur que si tu est sur la route avec une voiture rouge qui fait vroom vroom tu as tout de même plus de chance de te faire arrêter que si tu as clio gris claire.... Rires
Bonne route Seb.
Dernière édition de: Pika200 (30-10-2013 19:05:12)
Ex IS 200 sc pack luxe - 1c0 - 26/11/2003 - 1er sportcross du fofo
Ex IS 220d pack 10cv - Mai 2007 - Gris clair(1G1)- Ex RX 400h pack président - 10/2007
Ex IS 300 - noir 202 - 27/11/2002 - 84 355 kms
Ex Lexus SC 430 2007 ... 52 000 kms
Ex Lexus CT 200H F-Sport MY 13 - Ex IS F 04/2008 74 000
Ex Lexus SC 430 -- 10/2007 -- 53 000 kms
Rx Lexus GS 450H exécutive -- MY 2013 -- 15 500 kms -- 1H9 !!!
News RC 300h luxe --MY 2017 --7000kms.
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#5 30-10-2013 19:54:14
- SEB
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Re: Ma suspension de permis
Je continuerais à être dans les règles, comme je l'ai dit à l'époque, j'ai joué j'ai perdu, et ne risquerais en rien de perdre du temps sur les bords de route avec les forces de l'ordres parce que mon dossier n'est pas à jour. Ce qui est dommage c'est que tout ce systeme n'est pas centralisé et ne met pas au courant en temps et en heure les contrevenants ca va que je n'ai pas besoin de mon permis pour bosser
Seb, je paie ou pas? J'ai rien pigé, surement trop bête
Merci tout de même pour tes infos 
Dernière édition de: SEB (30-10-2013 19:55:07)
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#6 30-10-2013 20:29:34
Re: Ma suspension de permis
Et bien si tu n'as pas encore payé, je pense qu'il va falloir...
Sinon comme il à été dit, appelles la préfecture pour connaitre l'état (valide ou non) de ton permis.
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#7 30-10-2013 20:39:38
Re: Ma suspension de permis
Je continuerais à être dans les règles, comme je l'ai dit à l'époque, j'ai joué j'ai perdu, et ne risquerais en rien de perdre du temps sur les bords de route avec les forces de l'ordres parce que mon dossier n'est pas à jour. Ce qui est dommage c'est que tout ce systeme n'est pas centralisé et ne met pas au courant en temps et en heure les contrevenants
Seb, je paie ou pas? J'ai rien pigé, surement trop bête
Merci tout de même pour tes infos
Paye !!!!!
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#8 30-10-2013 21:01:51
- SupraDolph
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Re: Ma suspension de permis
J'avoue ne pas trop comprendre. Il te resterait 15 jours à tirer pour terminer la peine de 6 mois. A la suite de cette peine tu repasse au tribunal afin qu'il décide ou non de te remettre ton permis (j'imagine qu'il n'y aurait pas de raison de ne pas le récupérer). A la suite de ça on va te demander les 22€ majorés d'autres frais.
Là on te propose de payer 522€ pour ne pas repasser au tribunal. C'est tout bénéfices pour l'état (pas de magistrat à payer et 500€ dans la caisse).
Bref, j'imagine que la plupart des gens payent pour être tranquilles et tourner la page... (J'en ferai surement autant)
Dernière édition de: SupraDolph (30-10-2013 21:02:14)
Lexus IS 250 Pack Sport - SRI Injen (2009) 
Honda Civic Type S GT Navi - CAI Injen (2008)
Yamaha YZF R6 - Série Limitée (2005)
-----------------------------------------
Ex : Citroën C2 VTR (2005) ; Mazda RX-8 Elegance Pack (2006) ; Honda 600 CBF (2006) ; Opel Astra 2l DI (2000) ; Opel Astra 1.7D (1992)
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#9 30-10-2013 23:22:06
Re: Ma suspension de permis
Payes le plus vite possible ! Et va récupérer ton permis à la préfecture
ex-Lexus IS200 compresseur - Bleu Orage D47
ex-Toyota Aristo V300 - Noir 202
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#10 30-10-2013 23:33:08
Re: Ma suspension de permis
Alors là Seb, je ne sais pas quoi répondre et je ne saurais pas vraiment quoi faire à ta place 
Quoiqu'il en soit tu arrives au bout
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#11 31-10-2013 00:04:05
- frj83
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Re: Ma suspension de permis
500e c'est le prix d'un permis dans certains pays. Je dit ça, je dit rien !
Plus sérieusement, la peine de 6 mois tu a un jugement écrit ou c'est ce que les flics t'ont dit lorsqu'ils t'ont arrêté ?
Dans tous les cas si le jugement te condamne à 4 mois, je ne vois pas pourquoi tu serait actuellement sans permis.
Cependant contact la préfecture pour leur demander (mais par pitier ne prend pas les codes pour te connecter à ton espace "client" en ligne, les juristes du forum t'en dirons plus).
M'enfin bon courage à toi !
Perso je me suis vraiment bien calmé au volant depuis que mon permis c'est mon boulot, avant j'appuyé beaucoup plus !!
-A l'impossible nul n'est tenu-
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#12 31-10-2013 06:35:31
- absolut84
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Re: Ma suspension de permis
mon meilleur ami a perdu le permis il n'y a pas très longtemps il a pris un retrait de 3mois (131 au lieu de 90)
il a du payer 450 euros d'amende et pour récupérer sont permis il a du aller chez un médecin pour prouver qu'il pouvait bien reconduire 
au final il a attendu un mois de plus
perso pour les cas d’infraction de vitesse il abuse
bon courage a toi
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#13 31-10-2013 14:56:34
- SEB
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Re: Ma suspension de permis
Bon génial, pas de restitution de permis... faut payer l'amende et après je peux le récupérer. Mais le 18 novembre va arriver avant que tout cette admirable administration soit à jour... je paie donc 417, 60 €.
Une chose étonnante, c'est que l'on va me refaire un permis alors qu'il me reste 4 points, après cette infraction ... En résumé j'ai mon (ancien) permis le 18 novembre.
Une bonne chose, c'est que j'ai 2 mois d'avance sur le prochain retrait.
Je déconne ce serait trop beau.
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#14 31-10-2013 16:00:39
Re: Ma suspension de permis
Ah bin tu sais j'ai fait un stage de récupération de points le 13 Juillet, ce n'est toujours pas comptabilisé ... on a encore du boulot coté efficacité dans l'administration française
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#15 31-10-2013 17:02:13
Re: Ma suspension de permis
Je continuerais à être dans les règles, comme je l'ai dit à l'époque, j'ai joué j'ai perdu
D'un autre coté, j'ai perdu un point il y a à peu près 6 mois et j'ai reçu une lettre pour me dire qu'il était restitué.
Quand c'est automatisé (enfin, j'imagine), ça marche visiblement.
Dernière édition de: artur (31-10-2013 17:04:33)
RX -> 
Lexus RX 450h Executive 07/2016 131kkm | Lexus CT 200h Executive 05/2015 119kkm | Toyota Yaris 05/2011 127kkm
ex Lexus IS 300h Executive 01/2014 164kkm
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#16 31-10-2013 19:47:57
- Super4L
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Re: Ma suspension de permis
Le Tribunal statue sur l'affaire le 14/10/2013, pour prononcer une suspension du 17/05/2013 (date de l'infraction et début de la rétention) au 17/09/2013 (4 mois de suspension), et l'envoie au contrevenant le 28 ou le 29/10/2013... Belle efficacité, ils sont pas dans l'excès de vitesse eux, pour le coup ils savent montrer l'exemple !!!
Plus sérieusement, la peine de 6 mois tu a un jugement écrit ou c'est ce que les flics t'ont dit lorsqu'ils t'ont arrêté ?
Dans tous les cas si le jugement te condamne à 4 mois, je ne vois pas pourquoi tu serait actuellement sans permis.
En principe, les flics suspendent le permis pour 72 heures au maximum, le temps que le préfet prononce une rétention.
Si le préfet ne donne pas suite, le permis est rendu, et 3 jours de suspension sont d'ores et déjà comptabilisés, et à déduire de la peine prononcée par le tribunal de police.
Le préfet peut prononcer une rétention provisoire du permis jusqu'à 6 mois maximum. Cela permet de faire exécuter la peine de suspension en attendant que le tribunal de police rende son ordonnance pénale. La peine à exécuter est celle prononcée par le Tribunal, pas celle prononcée par le Préfet (qui n'est que provisoire et préventive, et est considérée comme de la suspension effectuée, donc à déduire de la peine définitive).
Le jugement du Tribunal est définitif lorsque toutes les voies de recours sont épuisées, c'est-à-dire lorsque l'amende est payée ou après le délai de 30 jours pour faire appel. En payant tout de suite, tu acceptes les 4 mois et normalement tu récupères le permis tout de suite. Sinon, il faut attendre le 14 novembre (31ème jour après le jugement), ou le 18 novembre si tu fais appel (date butoir des 6 mois de rétention provisoire).
Dernière édition de: Super4L (31-10-2013 19:49:13)
Lexus IS 300 05/2002, GPS, TOE, kit SRT, 130.765km (10/2010) - 185.021km 
Renault Clio III 1.5 dCi 75 Air Société 04/2013, bluetooth, régulateur de vitesse, 107.558km (09/2019) - 116.412km 
Ex : Rover 214 Si 05/1990, compte-tours, 16 soupapes, 95.313km (07/1997) - 166.196km (11/2001) 
Ex : Toyota Yaris TS 01/2002, air conditionné, chargeur 6 CD, 8km (01/2002) - 53 164km (08/2006) 
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#17 31-10-2013 19:51:31
- Super4L
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Re: Ma suspension de permis
D'un autre coté, j'ai perdu un point il y a à peu près 6 mois et j'ai reçu une lettre pour me dire qu'il était restitué.
Quand c'est automatisé (enfin, j'imagine), ça marche visiblement.
Quand j'ai perdu un point, j'ai reçu au bout de 3 mois un courrier notifiant le retrait d'un point, et au bout de 6 mois celui notifiant sa ré-attribution.
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#18 28-12-2013 15:19:49
- Michel
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Re: Ma suspension de permis
Cela fait des années et des années que je milite pour un nouveau panneau!
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#19 04-05-2014 16:17:30
- SEB
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Re: Ma suspension de permis
Demain stage de récupération de points
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#20 04-05-2014 19:16:43
- Richy
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Re: Ma suspension de permis
J'en ai déjà fais 2, et à chaque fois c'est 2 jours de perdu, mais c'est le prix à payer...
Je passais mon temps sur Facebook et à envoyer si des SMS
Bon courage
Dernière édition de: Richy (04-05-2014 19:17:12)
Pour être heureux, suffit de le vouloir
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#21 04-05-2014 19:21:00
- papa_ep3
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Re: Ma suspension de permis
j en suis a 2 stages aussi lol
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#22 04-05-2014 20:32:29
- frj83
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Re: Ma suspension de permis
Ro faut ouvrir une école où les gens passe leurs stage de façon fictive mais ou les points sont bien restitué ^^
-A l'impossible nul n'est tenu-
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#23 05-05-2014 10:36:23
- magnum
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Re: Ma suspension de permis
Ro faut ouvrir une école où les gens passe leurs stage de façon fictive mais ou les points sont bien restitué ^^
Faut connaitre un mec qui fait les stages...un pote l'a déjà fait...et en plus tu choisis la date du stage 
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Ex Lexus IS300 Pack Luxe 1c0
Ex Lexus SC430 noire 202
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#24 05-05-2014 21:45:32
- frj83
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Re: Ma suspension de permis
Disons qu'il y a certaines choses que je ne veux pas écrire sur la toile ^^
Mais ça peut être Fun comme concept. L'auto école qui fait les formations serait une entreprise écossaises (ba ça evite de payer les impôts en france) mais avec des succursales en France. Bon, je sors =>
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#25 06-05-2014 16:23:04
- SEB
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Re: Ma suspension de permis
Voila finit. Y'avait du lourd.
Me voici donc avec 8 points.
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