Immatriculation

Heisenberg · 12-03-2011 03:04:11

voila j'aurais une question concernant les plaques d'immatriculation hier j'ai vu une mustang preparé avec une plaque d'immat d'origine a l'avant mais modele US avec son immat francaise a l'arriere je voudrais savoir si c'est considerer comme homologué ou pas du tout!!!

pobi =P · 12-03-2011 08:26:22

Il me semble que nos plaques doivent respecter pas mal de critères... couleur, taille & police des caractères, etc.... à voir donc mais dans ce cas précis il semblerait que non !!

Et il faut se méfier des vendeurs d'accessoires qui s'en "balancent" un peu des lois roll

EDIT : rapidement, j'ai trouvé ce lien : http://www.easydroit.fr/code-de-la-rout … lation.htm

Pour autant, il faut vérifier si les nouvelles plaques doivent répondre aux même normes.... wink

Dernière édition de: pobi =P (12-03-2011 08:29:04)

maxaudrey · 12-03-2011 10:06:55

Normalement non. Je sais que la police fait la chasse aux plaques avec des caractères spéciaux. En général quand tu vois des voitures US, les propriétaires utilisent des plaques moto.

TDSii · 12-03-2011 10:48:57

C'est simple, les plaques format SIV ne sont homologuée qu'en dimension 200x300mm:

Pour les anciens format FNI c'était 275x200:

Selon le décret du 8 janvier 2003, pourront être immobilisés sur prescription des forces de l'ordre les véhicules dont les plaques d'immatriculation ont été invalidées, ceux qui viennent de l'étranger et portent une plaque temporaire dont la date de validité a expiré, ceux dont les numéros étrangers ont été reportés sur une plaque française, ceux qui portent l'immatriculation d'un précédent propriétaire au-delà du délai autorisé de 15 jours après acquisition, et ceux dont les plaques ne sont pas aux dimensions réglementaires ou sont illisibles.
Toute infraction à ces règles est actuellement passible d'une amende pouvant atteindre 750 euros. Et en cas d'intention frauduleuse, il s'agit d'un délit qui est sanctionné de façon plus sévère (amende de 3.750 euros pouvant être assortie d'une peine d'emprisonnement allant jusqu'à cinq ans).

yemgi · 12-03-2011 11:03:44

Des plaques étrangères avec un numéro d'immatriculation Français valide sont considérées comme défaut d'immatriculation avec intention frauduleuse. C'est immobilisation immédiate du véhicule plus amende et obligation de mettre en conformité

Bryan78 · 12-03-2011 13:04:23

exact il est obligatoire d'avoir les 2 rectangles bleu de chaque cote , est obligation de mettre un departement , pas de truc de foot .....

et le F a gauche

Dernière édition de: Bryan78 (12-03-2011 13:04:45)

v8rulz... · 12-03-2011 13:25:50

pour le département c'est impossible de le supprimer effectivement j'en ai fait la demande à ma préf. et c'est non...par contre bien sûr on peut faire inscrire un autre département de son choix....
pour l'anecdote on demande un nbre très important de suppression de département pour le numéro 75 et IDF....tiens c'est bizarre....:lol::lol:
sans rancune les parisiens et RP....;);)

FlatEric · 13-03-2011 09:11:50

v8rulz... a écrit:

pour le département c'est impossible de le supprimer effectivement j'en ai fait la demande à ma préf. et c'est non...par contre bien sûr on peut faire inscrire un autre département de son choix....
pour l'anecdote on demande un nbre très important de suppression de département pour le numéro 75 et IDF....tiens c'est bizarre....:lol::lol:
sans rancune les parisiens et RP....;);)

Oui... c'est bien de "chez nous" ça !! lol

Bien sûr, pour ce genre de plaques d'immatriculation, c'est pas homologué du tout...

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Immatriculation

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